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Marques déposées par CORNET Gérard
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ESCA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCA FRANCE
CORNET Gérard

Numéro de dépôt :
1570133
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
05/01/2000
ESCA FRANCE de CORNET Gérard

Présentation de la marque ESCA FRANCE

Déposée le 5 janvier 1990 par CORNET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « ESCA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORNET Gérard, domicilié(e) 92 Av de Paris, 79000 NIORT - France.

La marque ESCA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCA FRANCE est expirée depuis le 5 janvier 2000.

CORNET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GRAINES DE STRIP , NOCT


CORNET Gérard - 92 Av de Paris, 79000 NIORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Constituants d'escaliers et escaliers, en métal, en bois, en résine de synthèse, en béton, en pierre naturelle en pierre reconstituée, et en toutes autres matières éventuellement associées entre-elles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.